contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Egalement présentation des différents modèles de la marque (à lames of course) et les trucs pour les reconnaître.

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contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar stephan677 » 30 Oct 2017, 11:44

Bonjour.

Quelqu'un a-t'il des infos complémentaires autres que de la FBVA pour le futur contrôle des ancêtres et plus particulièrement pour nos Minerva.
Merci.

Stephan :au secours:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar PIWI » 30 Oct 2017, 17:55

:coucou: proget
AH ,pfffff,pas facile tout les jours ..... mais ça roule
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 30 Oct 2017, 22:17

Non , il n' y a pas plus d' infos pour l' instant que celles fournies par la fbva et encore , heureusement qu' elle est là !

En flandre le projet qui a été voté porte sur un contrôle tous les 5 ans et chez nous tous les 2 ans .... la fbva va négocier pour essayer de nous rapprocher du projet flamand .... il n' y a plus qu' a croiser les doigts :poussecan:

:sympa:
Une minerva rien ne l' arrête ..... même pas ses freins !!! :peur:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar stephan677 » 02 Nov 2017, 12:55

Merci pour ta réponse.
Je suis en Flandre mais je voudrais surtout savoir quels seront les points de contrôles.
En effet, les phares, pas de réglage possible.
Les gaz d'échappement, bof.
Les amortisseurs???
A part les documents et n° de chassis, la rouille et la direction, je ne vois pas très bien ce qu'ils vont bien pouvoir contrôler.
Bonne journée.

Stephan
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar Gwilym49 » 02 Nov 2017, 13:38

Au contrôle technique pour ma minerva, ils avaient juste controlé le chassis. Ils ont voulu controler les phares, mais comme on leur a dit qu'ils n'étaient pas réglable, ils ne l'ont pas fait.
Pour les freins, Ils on juste démarré le véhicule et freinés. C'est partit droit et ca freinait donc ok :mrgreen:
Attention, il faut bien leur dire de ne pas mettre un véhicule ancien sur les espèce de rouleau vibrant (pour le test de suspension je pense), ca risque d'abimer la direction.
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar LucWautrche » 02 Nov 2017, 19:40

Sur ma Minerva les phares sont réglable il sont monté sur 3 vis monté sur ressorts 2 horizontale et 1 au dessus
Fichiers joints
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 02 Nov 2017, 21:23

De fait ils sont bien réglables , par contre quand on a des feux de type militaire ils n' ont pas de faisceau :sympa:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar stephan677 » 03 Nov 2017, 10:48

Merci à tous pour ces infos.
Bonne route.

Stephan
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 20 Mai 2018, 21:02

Et voilà c' est fait .

Alors bonne nouvelle pour les véhicule de + de 50 ans ce seras tous les 5 ans :D , merci à la FBVA de c' être battue pour obtenir cette souplesse :amen:

Pour les véhicules entre 30 et 50 ans tous les 2 ans et moins de 30 ans ce sera annuel .

Et nous avons pour les véhicules entre 30 et 50 ans un délais de +/- 2ans ( date anniversaire de votre véhicule en 2020 ) pour vous mettre en ordre .

Voilà pour la petite synthèse .

Et voici le texte complet tiré du site de la FBVA ; https://www.bfov-fbva.be/fr/dossiers-po ... 9-05-2018/

Introduction
Comme annoncé, le contrôle technique périodique pour les véhicules anciens devient, en Flandre, effectif à partir du 20 mai 2018. La Wallonie, ainsi que Bruxelles, suivront d’ici peu, et ce à partir de la publication au Moniteur belge.

Les négociations entre les trois régions n’ont pas été simples, mais nous sommes satisfaits du résultat obtenu. A l’origine, l’idée était de soumettre les véhicules de + de 30 ans à un contrôle technique périodique tous les deux ans, mais nous nous sommes battus pour obtenir une périodicité plus longue pour les véhicules de + 50 ans.

Beaucoup d’entre vous se poseront cette question : pour quelle raison l’exemption totale n’a-t-elle pas été demandée ? Depuis 2008, nous sommes demandeurs d’un contrôle technique périodique, et les journées libres organisées ont démontré que beaucoup d’ancêtres (+/- 70%) présentaient des défaillances mineures et même majeures, mettant en danger non seulement le conducteur dudit véhicule, mais également les autres usagers de la route. En introduisant ce contrôle technique périodique, notre image, aux yeux du public, sera valorisée puisque nous aurons plus de véhicules en ordre sur la voie publique. De cette façon, nous préservons notre loisir et le plaisir de conduire une ancienne.

Ci-dessous vous trouverez les réponses à vos questions.

Base légale
1. Transposition de la Directive européenne 2014/45/EU en droit belge

2. Le décret du gouvernement flamand du 27 avril 2018 qui modifie l’AR du 15.03.1968

Champs d’application
Les véhicules suivants sont soumis à cette nouvelle règlementation :

- les véhicules mis en circulation depuis plus de 25 ans et immatriculés sous la plaque O ou sous plaque personnalisée avec vignette ‘Old’ (voir arrêté ministériel du 23 juillet 2001).

- les véhicules de compétition de catégorie 1 immatriculés sous plaque O (admis à la circulation normale)

Quels sont les véhicules exemptés du contrôle technique périodique (ils restent toutefois soumis au contrôle avant immatriculation) ?

- les tracteurs agricoles et forestiers avec une vitesse maximale de 40 km/h

- les véhicules lents et véhicules équipés de chenilles

Exception :

Les véhicules de compétition catégorie 2 (interdits à la circulation normale) sont exclus. Ce genre de véhicule ne peut pas être immatriculé en tant qu’oldtimer.

Usage du véhicule ancien
Les modalités sur l’usage du véhicule ancien ne changent pas, c’est à dire :

Les véhicules immatriculés sous plaque O ne peuvent pas être utilisés pour les cas repris ci-après :

- usage commercial et professionnel

- déplacement domicile-travail et domicile-école

- transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes

- usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d’intervention

Pour les véhicules à chenilles, l’usage est limité aux :

- manifestations d’ancêtres

- essais réalisés dans un rayon de 3 km du lieu d’entreposage du véhicule

Qu’est qui change à partir du 20 mai 2018 ?
a) contrôle technique avant immatriculation

Pas de changement, chaque ancêtre doit se présenter avant immatriculation

b) contrôle technique périodique

Jusqu’au 20 mai 2018, les ancêtres devaient uniquement se présenter au contrôle technique avant immatriculation, et il existait une série de conditions limitées sur les véhicules anciens.

A partir du 20 mai 2018 les ancêtres seront soumis à un contrôle technique périodique (appelé contrôle technique périodique oldtimer).

Les véhicules lents et les véhicules à chenilles seront exemptés du contrôle technique périodique. Ces véhicules seront toujours soumis au contrôle technique avant immatriculation en vue d’obtenir une plaque O.

Périodicité

Il existe trois situations possibles, ce selon l’âge du véhicule :

1. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 25 ans et moins de 30 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis à un contrôle technique annuel, comme les véhicules immatriculés sous plaque normale.
Par exemple : une voiture ?? sera soumise à un contrôle technique annuel.

2. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 30 ans et moins de 50 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis, tous les deux ans, à un contrôle technique périodique oldtimer.

3. les véhicules immatriculés sous une plaque ‘O’ de plus de 50 ans
Ces véhicules seront dorénavant soumis, tous les cinq ans, à un contrôle technique périodique oldtimer.

Attention : les périodicités reprises ci-dessus peuvent être raccourcies en fonction des contrôles spécifiques (par exemple : validité réservoir LPG…).

Tarification

Le tarif d’un contrôle technique périodique normal sera d’application pour les véhicules immatriculés sous plaque ‘O’

Mesures transitoires

Votre véhicule a été immatriculé avant la date du 20 mai 2018 et ce sous une plaque ‘O’. Quand devez-vous vous présenter au contrôle technique périodique oldtimer ?

Des mesures transitoires sont prévues pour les véhicules déjà immatriculés en plaque O, à l’exception des véhicules lents et/ou à chenilles. Ces derniers ne sont actuellement pas soumis au contrôle technique périodique.

Ces mesures transitoires déterminent le moment où ces véhicules devront se présenter pour la première fois au contrôle technique périodique.

Groupe 1 – Véhicules sous plaque ‘O’ de 25 – 30 ans :
les véhicules de moins de 30 ans, immatriculés avant la date du 20 mai 2018, doivent se présenter au contrôle technique en 2019. Le véhicule doit être présenté, en 2019, au plus tard le jour anniversaire de la date de première mise en circulation de celui-ci.

Exemple : votre ancêtre a été mis en circulation pour la première fois en date du 21 juin 1990. Vous devez vous présenter avant le 21 juin 2019

Groupe 2 – Véhicules sous plaque ‘O’ de ≥ 30 ans :
les véhicules de plus de 30 ans, qui ont été mis en circulation avant la date du 20 mai 2018, doivent se présente en 2020, au plus tard le jour anniversaire de la date de première mise en circulation de celui-ci.

Exemple : votre ancêtre a été mis en circulation pour la première fois en date du 18 septembre 1978. Vous devez vous présenter avant le 18 septembre 2020.

Les principes suivants sont d’application :

La date de validité qui sera reprise sur le certificat de contrôle technique sera le jour et le mois suivant la date de première mise en circulation (voir certificat d’immatriculation “date de première mise en circulation”). Les véhicules pourront se présenter endéans les deux mois qui suivent la date de validité afin de garder la même date de validité.

Au cas où vous vous présentez plus tôt que les deux mois qui précèdent la date de première mise en circulation, la date de validité du certificat de contrôle technique sera celle du jour et du mois où vous vous êtes présentés pour la première fois à ce contrôle technique périodique oldtimer.

Se présenter après la date de première mise en circulation n’a aucune influence sur la validité du certificat de contrôle technique. A ce moment-là, c’est le jour et le mois de la date de première mise en circulation qui sera d’application. Le fait de ne pas avoir reçu l’invitation à se présenter au contrôle technique périodique n’est pas une raison pour ne pas s’acquitter de l’amende liée à une présentation tardive.

Au cas où l’invitation ne vous est pas parvenue, il vous est possible de le signaler via https://www.mow-contact.be/ afin d’en vérifier la raison et en vue de la recevoir dans le futur.

Attention : pour les véhicules qui, à partir du 20 mai 2018, seront (ré)immatriculés sous une plaque ‘O’, la dernière date d’immatriculation (voir certificat d’immatriculation) sera prise en compte pour le contrôle technique périodique.

Aperçu
Véhicules sous plaque ‘O’ (statut oldtimer)
Âge du véhicule (voir date de 1ère mise en circulation) Catégorie du véhicule Contrôle technique périodique ? Périodicité
25 ≤ âge < 30 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI
Périodicité normale

= annuelle
25 ≤ âge < 30 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON Pas d’application
30 ≤ âge ≤ 50 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI Tous les 2 ans
30 ≤ âge ≤ 50 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON Pas d’application
Âge > 50 ans M, N, O,
T (Txb of T5 > 40 km/h) OUI Tous les 5 ans
Âge > 50 ans TL, Txa (< 40 km/h), C , R NON Pas d’application


FAQ


Vous avez encore, très probablement, des questions à la suite de cette modification de règlementation. Ci-dessous, nous avons essayé de reprendre les questions les plus fréquemment posées. Cette liste sera régulièrement mise à jour avec l’ajout de nouvelles questions intéressantes.

A partir de quand puis-je demander une plaque ‘O’ ?

C’est toujours possible à partir de 25 ans. L’arrêté ministériel du 23 juillet 2001 relatif à l’immatriculation des véhicules n’a pas été modifié.

Quel est encore l’avantage de demander une plaque O à partir de 25 ans ?

En ce qui concerne le contrôle technique ? Aucune, puisque, jusqu’à l’âge de 30 ans, le véhicule est soumis à un contrôle technique périodique annuel. L’unique avantage est le fait que vous ne devez pas changer d’immatriculation quand le véhicule atteindra ses 30 ans, ce qui vous épargnera le coût d’une ré-immatriculation.

Est-ce que la plaque O donne automatiquement droit à la taxe de circulation forfaitaire ?

NON, l’immatriculation, le contrôle technique, la fiscalité sont soumis à des législations différentes et peuvent différer d’une région à l’autre. En Flandre, les véhicules avec une date de mise en circulation d’avant le 01.01.1993 bénéficieront automatiquement de la taxe forfaitaire. Les véhicules avec une date de première mise en circulation à partir du 01.01.1993, devront avoir 30 ans avant d’en pouvoir bénéficier.

Vois nos infos via https://www.bfov-fbva.be/fr/questions-s ... faq/taxes/

J’ai une assurance, via MARSH, pour un véhicule entre 25 et 30 ans. Est-ce que ma prime d’assurance va être modifiée ?

NON, nous maintenons les conditions actuelles.

Quels sont les stations de contrôle technique habilitées à effectuer le contrôle technique oldtimer ?

Le contrôle technique avant immatriculation, ainsi que le contrôle technique périodique, sera effectué dans toutes les stations. Les véhicules anciens importés pourront, également, se présenter dans n’importe quelle station.

Comment s’effectuera le contrôle d’un oldtimer ?

En collaboration avec le GOCA et l’autorité flamande, la FBVA a travaillé sur deux instructions qui sont très claires. Ci-dessous, vous trouverez les liens vers les documents que nous vous proposons de lire attentivement avant de vous rendre au contrôle technique. Cela vous évitera des discussions inutiles avec le contrôleur.

1. Instruction générale VO/MOW/INS.TK/2018-205

Cette instruction reprend les généralités sur les véhicules oldtimer

Cliquez-ici pour le consulter (uniquement en néerlandais)

2. Annexe A à cette instruction générale VO/MOW/INS.TK/2018-205

Ce document reprend une série d’annexes comme, par exemple, l’attestation lors d’un changement de moteur, mais également la façon dont les différents organes de sécurité seront contrôlés

Cliquez-ici pour le consulter. (uniquement en néerlandais)

Que faire si mon véhicule est refusé ?

Il est possible que votre véhicule soit refusé au contrôle technique. Il se peut que vous deviez effectuer quelques réparations urgentes, mais il est également possible que le contrôleur ait des doutes sur l’originalité du véhicule.

La FBVA ne peut pas donner un avis sur les conditions techniques du véhicule mais, en cas de doute, elle pourra se renseigner pour vous. Nous avons établi un document spécial à ce sujet, qu’il vous faudra remplir et nous transmettre par mail, avec les documents et photos demandés. Nous prenons, à ce moment-là, contact avec le GOCA à qui nous demandons de placer le dossier à l’agenda du comité de concertation, duquel notre fédération fait partie, en vue d’émettre un avis.
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar Obone » 20 Mai 2018, 21:38

Pour ma part c est une bonne chose nous allons revenir au credo de départ du collectionneur :ok: et non pas du profiteur :honte:
Nos voitures serons moins nombreuses mais de plus belles factures :ok:
Bien sur cela a un coût il faudra faire des choix :snif:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 20 Mai 2018, 21:56

Oui , ba .... je ne suis pas certain que après une petite période de "ronchonnement" les "profiteurs" du système ne finissent pas par ce dire que ce statut est encore très intéressant pour eux .... ce qui donneras encore des excuses à nos poloticos pour nous chercher des poux encore et encore :roll:

Encore une fois si ils voulaient vraiment n' avoir pratiquement plus que de vrais amateurs d' ancêtres au volants des plaques "O" la mesure à prendre est toute simple ; imposer à tous conducteurs au volant d' une plaque "O" d' avoir un véhicule immatriculé normalement .

:sympa:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar Gwilym49 » 21 Mai 2018, 01:01

christian-D a écrit:
Encore une fois si ils voulaient vraiment n' avoir pratiquement plus que de vrais amateurs d' ancêtres au volants des plaques "O" la mesure à prendre est toute simple ; imposer à tous conducteurs au volant d' une plaque "O" d' avoir un véhicule immatriculé normalement .

:sympa:


C'est pas déjà le cas? Je pensais qu'il fallait avoir au minimum un scooter en plaque normale pour pouvoir immatriculer un ancêtre. Pour les 25-30 ans, un an pour une plaque O, je trouve ca trop court, surtout que cela n'apporte pas grand chose par rapport à une plaque normale. Idem pour les plus de 30 ans, pour les kilomètres qu'elles font 2 ans, c'est pas beaucoup mais c'est déjà ca :sympa: .
Fallait s'y attendre, quand on voit le nombre de golf 1 ou 2 avec des swaps de moteur de 150 cv :marteau: ou les profiteurs qui roulent dans des susukiki alto déglinguées c'est pas vraiment étonnant que les politiques prennent des dispositions... reste plus qu'à former des contrôles techniques compétents :dehors:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 21 Mai 2018, 08:35

Gwilym49 a écrit:C'est pas déjà le cas?


Non du tout !

L' assurance demande lors du 1°contrat Oldtimer d' avoir un véhicule 'normal et une fois que tu as ce contrat si après tu n' as plus ce véhicule l' assurance ne vérifie pas ! De plus cela ne concerne que la personne qui prend le contrat pas le conducteur qui peut être une autre personne .

Mais sur un point de vue législatif absolument rien n' oblige à avoir un autre véhicule que son véhicule en plaque "O" !
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar Obone » 21 Mai 2018, 12:39

Tu as raison Christian pour le 2 eme véhicule mais même les assurances enfin certaines ne jouent pas le jeux :£*%¨:
Mais je pense que ça va refroidir du monde :ok: le ct est de plus en plus coercitif et le maintien en bon état du véhicule sera de en plus honereux.
Et si vous êtes pas mécano :sympa: tu reflechiras a deux fois avant de t engager :roll:
Mais bon c est des supputations :siffle: nous verrons bien :honte:
À Binche j ai même remarqué un policier qui vient en ancêtre au taf :marteau:
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Re: contrôle technique tous les 24 mois pour les ancêtres

Messagepar christian-D » 21 Mai 2018, 21:05

Obone a écrit: À Binche j ai même remarqué un policier qui vient en ancêtre au taf :marteau:
Oli




Pfff ... Bravo l' exemple !!! :poussecan:
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