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taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 27 Sep 2019, 11:54
par stephan677
Bonjour à tous.
Aujourd'hui j'ai reçu ma demande de paiement pour payer ma tace de roulage et ma TMC pour ma nouvelle bête.
TMC = 6222.75€
Taxe de circulation = 628.11€
Total 6850.86€

Qui dit mieux.

Ils sont devenu complètement fous.
C'est parti pour une procédure longue et difficile.

Merci pour les conseils de Christian par phone.
Si quelqu'un a des tuyaux supplémentaires, n'hésitez pas, je suis preneur.
Bonne journée.

Stephan

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 27 Sep 2019, 14:10
par Hermserge
Ouille, ça fait mal :pendu: :pendu:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 27 Sep 2019, 15:23
par Obone
Détail c est quoi ? Un tank :snif:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 27 Sep 2019, 21:11
par LucWautrche
oufti :gnagna: c'est quoi comme véhicule ?

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 27 Sep 2019, 22:23
par christian-D
On a beau savoir qu' ils sont dans l' erreur ( enfin que leur système informatique est dans l' erreur ) , ca fait un peu mal à recevoir viking

En fait j' imagine que le système de TMC Flamand prend directement en compte le taux de co2 , vu que chez nous il n' existe même pas de TMC aussi élevée par contre on a droit à une 3° taxe qui est l' éco-malus , j' en déduis donc que pour une vieille voiture qui n' est encore odtimer le calcul en Wallon est plus favorable que le Flamand en fin de compte ...

N' oublie pas de montrer dans la réclamation qu' il s' agit bien d' une immat. Oldtimer et que tu as bien une plaque "O" ce qui mettra d' office fin à toutes hésitations de leurs parts . :sympa:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 29 Sep 2019, 17:40
par stephan677
Merci Christian.
J'ai fait une demande en ligne.
J'y ai joint le certificat d'immatriculation ainsi que le document du SPF mobilité où il est stipulé 1ère mise en circulation le 15/09/1964.
Et en effet sur le certificat d'immat il est indiqué première utilisation 15/09/1964.
Mais bon, l'administration ça reste l'administration.
Wait and See.

Stephan

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 29 Sep 2019, 21:54
par christian-D
Oui et apparemment l' administration du nord n' est pas là pour relever celle du sud du pays :ra:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 01 Oct 2019, 14:55
par stephan677
:marteau: :sympa:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 22 Oct 2019, 09:21
par stephan677
Salut à tous.

Je n'ai pas encore gagné la guerre mais j'ai déjà remporté une bataille.
Ma taxe annuelle est passée 37,90€. :amen:
Par contre ma TMC est passée à 867€. C'est mieux que 6222 mais quand même.
Donc nouvelle réclamation.
Juste pour faire rire, il est stipulé dans la réglementation flamande que même si le véhicule est immatriculé en ancêtre, la réduction n'est pas nécessairement accordée. C'est la date de 1ère mise en circulation qui compte. :bob:
https://www.vlaanderen.be/belasting-op- ... -oldtimers
Attendons la suite.
Bonne journée.
Stephan

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 22 Oct 2019, 12:01
par christian-D
C' est déjà mieux , mais ça reste n' importe quoi quand même ..... tu as demandé conseil à la FBVA ?

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 22 Oct 2019, 16:46
par stephan677
Salut Christian.

Voici la réponse de la FBVA:
"Comme je le pensais, la date de première mise en circulation en Belgique
est bien le 21.08.2019 mais ils doivent se baser sur l'attestation de la
DIV. Le fait que vous avez reçu la plaque O signifie que le véhicule
est bien ancêtre, c'est simplement un soucis de la date de première mise
en circulation .
Cela arrive puisque le transfert des données n'est pas toujours à 100 %.
Logiquement votre demande d'enquête sera traitée prositivement.
Tenez-moi au courant de leur réponse svp.
Bien à vous
Peeter Henning
CEO FBVA"

Ça ne m'a pas vraiment aidé!!
Bonne soirée.

Stephan

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 22 Oct 2019, 20:03
par christian-D
De fait il ne nous apprend rien ... :roll:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 07 Nov 2019, 11:57
par stephan677
Ils ont enfin compris. :amen:
Après une dizaine de mails, courriers papiers et réclamations online sur le portail du service de taxation flamand j'ai obtenu gain de cause.
Au total je ne dois payer que 83,25€. :bob:
37,90€ pour la taxe annuelle de roulage.
45,35€ de TMC.
Ça valait la peine de se battre contre l'administration. :pendu:
En définitive j'ai gagné 6767,61€ :ok:
J'ai donc de quoi peut-être acheter une direction assistée électrique chez Bernard. :mrgreen:
Une histoire qui se termine bien.
A+

Stephan

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 07 Nov 2019, 12:37
par christian-D
Super :ok:

On a beau comprendre le "bug" de leur informatique sur ce cas particulier , l' entêtement de certains fonctionnaires reste lui assez hallucinant ... :oh le con:

Re: taxe de mise en circulation, qui dit mieux

MessagePosté: 07 Nov 2019, 22:14
par LucWautrche
:ok: temps mieux