taxe de mise en circulation, qui dit mieux

[stephan677]

Bonjour à tous.
Aujourd'hui j'ai reçu ma demande de paiement pour payer ma tace de roulage et ma TMC pour ma nouvelle bête.
TMC = 6222.75€
Taxe de circulation = 628.11€
Total 6850.86€

Qui dit mieux.

Ils sont devenu complètement fous.
C'est parti pour une procédure longue et difficile.

Merci pour les conseils de Christian par phone.
Si quelqu'un a des tuyaux supplémentaires, n'hésitez pas, je suis preneur.
Bonne journée.

Stephan

[Hermserge]

Ouille, ça fait mal

[Obone]

Détail c est quoi ? Un tank

[LucWautrche]

oufti c'est quoi comme véhicule ?

[christian-D]

On a beau savoir qu' ils sont dans l' erreur ( enfin que leur système informatique est dans l' erreur ) , ca fait un peu mal à recevoir

En fait j' imagine que le système de TMC Flamand prend directement en compte le taux de co2 , vu que chez nous il n' existe même pas de TMC aussi élevée par contre on a droit à une 3° taxe qui est l' éco-malus , j' en déduis donc que pour une vieille voiture qui n' est encore odtimer le calcul en Wallon est plus favorable que le Flamand en fin de compte ...

N' oublie pas de montrer dans la réclamation qu' il s' agit bien d' une immat. Oldtimer et que tu as bien une plaque "O" ce qui mettra d' office fin à toutes hésitations de leurs parts .

[stephan677]

Merci Christian.
J'ai fait une demande en ligne.
J'y ai joint le certificat d'immatriculation ainsi que le document du SPF mobilité où il est stipulé 1ère mise en circulation le 15/09/1964.
Et en effet sur le certificat d'immat il est indiqué première utilisation 15/09/1964.
Mais bon, l'administration ça reste l'administration.
Wait and See.

Stephan

[christian-D]

Oui et apparemment l' administration du nord n' est pas là pour relever celle du sud du pays

[stephan677]

[stephan677]

Salut à tous.

Je n'ai pas encore gagné la guerre mais j'ai déjà remporté une bataille.
Ma taxe annuelle est passée 37,90€.
Par contre ma TMC est passée à 867€. C'est mieux que 6222 mais quand même.
Donc nouvelle réclamation.
Juste pour faire rire, il est stipulé dans la réglementation flamande que même si le véhicule est immatriculé en ancêtre, la réduction n'est pas nécessairement accordée. C'est la date de 1ère mise en circulation qui compte.
https://www.vlaanderen.be/belasting-op- ... -oldtimers
Attendons la suite.
Bonne journée.
Stephan

[christian-D]

C' est déjà mieux , mais ça reste n' importe quoi quand même ..... tu as demandé conseil à la FBVA ?

[stephan677]

Salut Christian.

Voici la réponse de la FBVA:
"Comme je le pensais, la date de première mise en circulation en Belgique
est bien le 21.08.2019 mais ils doivent se baser sur l'attestation de la
DIV. Le fait que vous avez reçu la plaque O signifie que le véhicule
est bien ancêtre, c'est simplement un soucis de la date de première mise
en circulation .
Cela arrive puisque le transfert des données n'est pas toujours à 100 %.
Logiquement votre demande d'enquête sera traitée prositivement.
Tenez-moi au courant de leur réponse svp.
Bien à vous
Peeter Henning
CEO FBVA"

Ça ne m'a pas vraiment aidé!!
Bonne soirée.

Stephan

[christian-D]

De fait il ne nous apprend rien ...

[stephan677]

Ils ont enfin compris.
Après une dizaine de mails, courriers papiers et réclamations online sur le portail du service de taxation flamand j'ai obtenu gain de cause.
Au total je ne dois payer que 83,25€.
37,90€ pour la taxe annuelle de roulage.
45,35€ de TMC.
Ça valait la peine de se battre contre l'administration.
En définitive j'ai gagné 6767,61€
J'ai donc de quoi peut-être acheter une direction assistée électrique chez Bernard.
Une histoire qui se termine bien.
A+

Stephan

[christian-D]

Super

On a beau comprendre le "bug" de leur informatique sur ce cas particulier , l' entêtement de certains fonctionnaires reste lui assez hallucinant ...

[LucWautrche]

temps mieux